Déposée le 27 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOITE AUX LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALFA domicilié(e) IMMEUBLE DU PORT ROYAL 38, COURS BLAISE PASCAL, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 992 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT JOUSSET - France.
La marque LA BOITE AUX LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALFA S.A.R.L. - IMMEUBLE DU PORT ROYAL 38, COURS BLAISE PASCAL, 91000 EVRY - France - SIREN 338992593
LAURENT JOUSSET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Viande, Poisson, Volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelés, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre Bières, eaux minérales et gazeuses et autres, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de'fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Restauration. (Alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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